Trottinettes et vélos électriques au bureau : ce que dit la réglementation

La question que tout employeur finit par se poser

Un salarié monte sa trottinette électrique au troisième étage et la branche sous son bureau. Un autre laisse son vélo à assistance électrique en charge dans le couloir. Un troisième a démonté sa batterie et la recharge dans le local photocopie, sur une multiprise partagée avec la machine à café.

La direction s'inquiète, quelqu'un propose d'interdire, les ressources humaines demandent si c'est légal, et personne ne sait répondre. La scène se rejoue dans des milliers d'entreprises françaises, et elle se termine presque toujours de la même façon : rien n'est décidé, et les pratiques continuent.

Cet article traite du sujet sous l'angle qui intéresse réellement un employeur : que dit le droit, que pouvez-vous imposer, où commence votre responsabilité, et quelle politique interne tient debout à la fois juridiquement et techniquement.

Ce que dit – et surtout ce que ne dit pas – la réglementation

Le code de la route encadre la circulation, pas votre couloir

Les engins de déplacement personnel motorisés, trottinettes électriques, gyropodes, monoroues, disposent depuis 2019 d'un statut propre dans le code de la route : vitesse limitée, interdiction de circuler sur les trottoirs, âge minimum, équipements obligatoires. Tout cela concerne la voie publique.

Aucun de ces textes ne dit quoi que ce soit sur le stationnement et la recharge de ces engins à l'intérieur d'un bâtiment de travail. C'est la première chose à comprendre : sur ce point précis, il n'existe pas de règle spécifique qui vous dirait quoi faire. Cette absence n'est pas un vide juridique pour autant, parce qu'un autre code prend le relais.

Le code du travail, lui, vous rend responsable

L'employeur est tenu à une obligation générale de sécurité : il doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Cette obligation est large, évolutive, et elle ne se limite pas aux risques expressément listés par un texte. Dès lors qu'un risque est identifiable, il doit être évalué et traité.

Autrement dit, personne ne vous imposera un local de charge par arrêté. Mais si un sinistre survient et qu'il apparaît que vingt batteries étaient chargées quotidiennement dans vos locaux sans qu'aucune mesure n'ait été prise, la question ne sera pas de savoir quel texte vous avez violé. Elle sera de savoir ce que vous avez fait alors que le risque était connu.

Le DUERP est le point de départ obligatoire

Le document unique d'évaluation des risques professionnels est le seul document qui vous protège réellement, à condition d'être à jour. La présence de batteries lithium-ion dans les locaux est un risque nouveau, apparu ces dernières années, et la grande majorité des DUERP ne le mentionnent pas.

L'exercice est simple : recensez les sources de charge présentes, évaluez l'exposition, décrivez les mesures de prévention retenues, et datez la mise à jour. Un DUERP qui identifie le risque et décrit une politique proportionnée vaut infiniment mieux qu'un DUERP muet. C'est aussi ce document qui légitimera ensuite toute restriction que vous imposerez.

Les obligations incendie du lieu de travail continuent de s'appliquer

Indépendamment des batteries, vos locaux restent soumis aux règles de prévention incendie du code du travail : dégagements libres, moyens d'extinction appropriés et accessibles, signalisation, consignes affichées, exercices périodiques. La règle de base d'un extincteur pour 200 m² de plancher avec un minimum par niveau reste le socle, complétée selon les risques particuliers.

Un engin en charge dans un couloir viole souvent une règle antérieure à toute question de batterie : il encombre un dégagement. Nos guides sur les obligations légales en sécurité incendie et sur l'installation des extincteurs détaillent ce socle.

Pouvez-vous interdire les trottinettes dans vos locaux ?

C'est la question la plus fréquente, et la réponse est nuancée.

Ce que vous pouvez encadrer

Vous pouvez interdire la recharge des batteries personnelles dans les locaux. Vous pouvez interdire le stationnement des engins dans les bureaux, les couloirs, les cages d'escalier et tout dégagement. Vous pouvez imposer un lieu unique de dépôt et de charge. Vous pouvez interdire l'usage de chargeurs non fournis avec l'appareil, ainsi que les rallonges et multiprises. Vous pouvez exiger que les batteries visiblement endommagées, gonflées ou accidentées soient retirées des locaux.

Toutes ces mesures ont un point commun : elles sont directement justifiées par la sécurité des personnes et proportionnées au but recherché. C'est exactement le critère que retiendra un juge.

Ce qui est plus fragile

Une interdiction totale d'apporter un engin personnel dans l'entreprise, sans aucune alternative proposée, est plus discutable, surtout si l'entreprise ne dispose d'aucun local ni d'aucun stationnement extérieur. Une restriction qui reviendrait à empêcher purement et simplement un salarié de venir travailler par le mode de transport de son choix, sans justification technique documentée, s'expose à la contestation.

La logique du droit du travail est constante : une restriction aux libertés des salariés doit être justifiée par la nature de la tâche ou par un impératif de sécurité, et proportionnée au but poursuivi. Interdire la charge est facile à justifier. Interdire l'engin lui-même l'est beaucoup moins.

La formalisation : règlement intérieur ou note de service

Une consigne envoyée par courriel n'a aucune valeur contraignante. Les prescriptions générales et permanentes en matière de santé et de sécurité relèvent du règlement intérieur, ou d'une note de service qui en constitue une adjonction et suit les mêmes formalités : consultation des représentants du personnel, transmission à l'inspection du travail, dépôt au greffe du conseil de prud'hommes, et affichage dans l'entreprise.

Sans ce formalisme, vous ne pourrez pas sanctionner un manquement. Beaucoup d'entreprises découvrent ce point le jour où elles tentent de sanctionner un salarié qui recharge sa batterie sous son bureau malgré trois rappels informels.

Le rôle du comité social et économique

Le CSE doit être consulté, et c'est une bonne nouvelle plutôt qu'une contrainte. Une règle de sécurité discutée avec les représentants du personnel est appliquée ; une règle imposée sans explication est contournée dès la deuxième semaine. Présentez le sujet comme ce qu'il est : un risque collectif, pas une suspicion à l'égard des salariés.

Le seuil réglementaire que presque personne ne vérifie

Voici le point qui distingue une entreprise bien conseillée des autres, et il est totalement absent des discussions habituelles sur les trottinettes au bureau.

La rubrique 2925 des installations classées

La nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement encadre les ateliers de charge d'accumulateurs électriques sous une rubrique dédiée. Depuis une réforme de 2019, elle distingue deux situations : la charge qui dégage de l'hydrogène, typiquement les batteries au plomb, avec un seuil de déclaration à 50 kW, et la charge qui n'en dégage pas, dont le lithium-ion, avec un seuil nettement plus élevé de 600 kW.

Pour un immeuble de bureaux avec quelques trottinettes, ce seuil est hors de portée. Pour un entrepôt logistique, un site industriel ou une entreprise disposant d'une flotte d'engins électriques et de bornes de recharge, il ne l'est plus du tout.

Le piège du cumul

C'est là que beaucoup de sites se trompent. La puissance ne s'apprécie pas équipement par équipement mais en cumulant l'ensemble des installations de charge du même exploitant sur le même site : chargeurs de chariots élévateurs, bornes de recharge de la flotte, stations de charge d'engins, armoires de charge. La notion d'atelier s'entend d'ailleurs aussi bien en bâtiment qu'à l'air libre.

Autre point important : les bornes de recharge installées en entreprise et réservées aux salariés ou aux véhicules de la société ne sont pas considérées comme des points de recharge ouverts au public. Elles ne bénéficient donc pas de l'exclusion prévue pour ces derniers et entrent bien dans le calcul. Si vous équipez votre parking, ce point mérite d'être vérifié en amont, en même temps que les questions traitées dans notre article sur les bornes de recharge en parking d'immeuble.

Ce qui se prépare

Une rubrique dédiée au stockage des batteries à risque d'emballement thermique est en préparation. Les entreprises qui stockent des volumes significatifs de batteries, distributeurs, réparateurs, loueurs, ont intérêt à anticiper plutôt qu'à subir. Exploiter une installation soumise à déclaration sans l'avoir déclarée constitue une infraction, et cette omission aggrave considérablement la position du dirigeant en cas de sinistre.

Interdire n'est pas la meilleure stratégie

L'interdiction totale paraît être la solution simple. Elle produit en réalité l'effet inverse de celui recherché.

Un salarié dont la trottinette est interdite dans l'entreprise ne renonce pas à sa trottinette. Il la laisse dehors sans surveillance, ou il l'entre discrètement et la charge dans un endroit où personne ne regarde, c'est-à-dire précisément le pire endroit possible. Vous perdez la visibilité sur le risque tout en conservant entièrement votre responsabilité.

La bonne stratégie est inverse : organiser plutôt qu'interdire. Un point de charge identifié, surveillé, correctement équipé et encadré par des règles claires est un risque maîtrisé. Vingt appareils dispersés dans les bureaux sont un risque invisible. Le raisonnement est exactement le même que pour les locaux de charge en immeuble, détaillé dans notre guide sur les locaux vélos et zones de recharge.

La politique interne qui fonctionne

Cinq règles suffisent, à condition d'être écrites, formalisées et rappelées.

Un lieu unique. La charge se fait dans un emplacement désigné, jamais dans les bureaux, jamais dans un dégagement, jamais dans un local de stockage encombré de cartons.

Le matériel d'origine. Chargeur fourni avec l'appareil, pas de rallonge, pas de multiprise, pas de chargeur universel acheté en ligne. La majorité des incidents impliquent un chargeur inadapté ou une batterie reconditionnée de provenance douteuse.

Pas de charge en dehors des heures de présence. C'est la règle la plus efficace et la plus facile à appliquer. Un départ de feu constaté dans la minute est un incident ; le même départ de feu à vingt-trois heures dans des locaux vides est un sinistre total.

Le signalement des batteries suspectes. Un appareil tombé, choqué, gonflé, qui chauffe anormalement, sent ou fait un bruit inhabituel doit être sorti immédiatement des locaux et signalé. Encore faut-il que les salariés sachent que ces signes existent.

Un référent identifié. Quelqu'un doit être en charge du sujet, sans quoi la règle s'érode en six mois. Ce rôle s'intègre naturellement aux missions décrites dans notre article sur le rôle du référent sécurité incendie.

Aménager la zone de charge

Le principe directeur tient en une phrase : éloigner, isoler, détecter.

Privilégiez un emplacement au rez-de-chaussée ou en extérieur couvert, à l'écart des issues et des circulations principales, sur un support incombustible, avec un espacement entre les appareils plutôt qu'un alignement serré. Évitez les locaux borgnes encombrés, les sous-sols mal ventilés et la proximité immédiate de stockages de papier ou d'emballages.

Côté équipement, prévoyez des prises dédiées sur un circuit protégé, une coupure accessible, une détection incendie renvoyée vers un point surveillé ou une télésurveillance, un extincteur adapté aux feux de batterie à proximité immédiate, et une signalisation lisible. Pour les flottes importantes, les armoires de charge coupe-feu apportent un niveau de confinement supplémentaire.

La ventilation, l'espacement et le choix du support sont détaillés point par point dans notre guide dédié à l'aménagement des zones de charge. Le mécanisme physique qui justifie ces précautions, lui, est expliqué dans notre article de référence sur les feux de batterie lithium en entreprise : un emballement thermique ne s'étouffe pas, il ne s'arrête pas, il se subit. Toute la stratégie consiste donc à empêcher qu'il démarre et à limiter ce qu'il atteint.

Les autres batteries que vous hébergez sans y penser

Les trottinettes ne sont que la partie visible. Un bureau ordinaire héberge déjà des dizaines d'accumulateurs lithium : ordinateurs portables, batteries externes, onduleurs, outillage sans fil, aspirateurs, casques, robots de nettoyage. Un local informatique concentre souvent des onduleurs dont personne ne vérifie l'âge des batteries.

Dans l'industrie et la logistique, le sujet change d'échelle avec les chariots élévateurs, les transpalettes, les nacelles et l'outillage portatif. Ces équipements se chargent souvent dans un coin d'entrepôt défini par l'usage plutôt que par une étude, adossé à un stockage de palettes. C'est une configuration classique de sinistre majeur, et elle rejoint plusieurs des mécanismes décrits dans notre analyse des causes d'incendie les plus fréquentes en entreprise.

Si votre entreprise reçoit du public, ces aménagements doivent en outre être compatibles avec les exigences applicables aux établissements recevant du public et pourront être examinés lors du passage de la commission de sécurité.

Assurance et responsabilité

Déclarer avant, pas après

Votre contrat multirisque a été souscrit sur la base d'une description de votre activité et de vos locaux. L'apparition d'une zone de charge collective, d'une flotte d'engins électriques ou de bornes sur le parking modifie le risque. Signalez-le à votre assureur et conservez la trace écrite. Une aggravation non déclarée peut se payer très cher au moment de l'indemnisation.

Accident de travail, accident de trajet

Une chute en trottinette entre le domicile et le lieu de travail relève en principe de l'accident de trajet. Un accident survenu à l'intérieur de l'entreprise pendant le temps de travail relève de l'accident du travail. Cette distinction a des conséquences concrètes, et elle plaide pour une règle claire sur la circulation des engins dans l'enceinte : la plupart des entreprises interdisent purement et simplement de rouler à l'intérieur des bâtiments, ce qui est parfaitement justifiable.

La responsabilité du dirigeant

En cas de sinistre grave, ce qui sera examiné tient en quelques questions : le risque était-il identifié dans le DUERP, des mesures avaient-elles été prises, étaient-elles formalisées et portées à la connaissance des salariés, les équipements de sécurité étaient-ils vérifiés. Tenir à jour votre registre de sécurité et faire réaliser la vérification annuelle de vos extincteurs n'est pas une formalité administrative : c'est la preuve de votre diligence.

Former, informer, ancrer

Une règle non expliquée n'est pas appliquée. Trois actions suffisent à ancrer le sujet.

Informez sur les signes d'alerte d'une batterie en fin de vie ou endommagée, parce que personne ne les connaît spontanément. Intégrez le scénario « feu de batterie » aux exercices d'évacuation, avec la consigne essentielle : on n'affronte pas ce feu, on évacue et on donne l'alerte. Mentionnez la zone de charge dans les consignes affichées et sur les plans.

Ces réflexes s'acquièrent en formation, et l'exercice d'évacuation reste l'outil le plus efficace pour vérifier qu'ils sont réels. Nos guides sur la formation à la sécurité incendie et sur les plans d'évacuation précisent les obligations et la périodicité.

La checklist de l'employeur

Six vérifications, dans l'ordre. Le risque batteries figure-t-il dans votre DUERP à jour ? Existe-t-il un emplacement de charge désigné, ou la charge se fait-elle où chacun l'entend ? Vos règles sont-elles formalisées au règlement intérieur ou par note de service, avec les formalités accomplies ? Disposez-vous d'un moyen d'extinction adapté à proximité de la zone de charge, et d'une détection qui remonte quelque part la nuit ? Vos installations électriques et vos équipements de sécurité sont-ils vérifiés et consignés ? Votre assureur est-il informé ?

Si vous répondez non à trois de ces questions ou plus, vous êtes dans la situation de la majorité des entreprises françaises, et le sujet mérite une demi-journée de travail.

Les erreurs les plus fréquentes

Interdire par courriel sans aucun formalisme, puis découvrir qu'on ne peut rien sanctionner. Créer une zone de charge dans le local le plus inutile du bâtiment, généralement un local borgne encombré sans détection. Autoriser la charge de nuit « pour ne pas gêner ». Croire qu'un extincteur suffit à traiter un emballement thermique. Oublier complètement les batteries de l'entreprise elle-même, chariots, onduleurs, outillage, en se focalisant sur les trottinettes des salariés. Et, la plus coûteuse, ne rien écrire : sans trace, votre prévention n'existe pas juridiquement.

FAQ – Trottinettes et vélos électriques au bureau

Un employeur peut-il interdire la recharge des batteries personnelles ?

Oui. C'est une restriction directement justifiée par la sécurité et proportionnée, donc solide juridiquement. Elle doit toutefois être formalisée par le règlement intérieur ou une note de service pour pouvoir être opposée aux salariés.

Peut-on interdire l'engin lui-même dans les locaux ?

C'est plus fragile. Une interdiction totale sans alternative proposée et sans justification technique documentée s'expose à la contestation. Interdire le stationnement dans les bureaux et les dégagements tout en désignant un emplacement dédié est à la fois plus sûr et plus défendable.

Un courriel de la direction suffit-il ?

Non. Les prescriptions générales et permanentes en matière de sécurité relèvent du règlement intérieur ou d'une note de service soumise aux mêmes formalités : consultation des représentants du personnel, transmission à l'inspection du travail, dépôt au greffe et affichage. Sans cela, aucune sanction n'est possible.

Faut-il un local dédié à la charge ?

Aucun texte ne l'impose pour quelques appareils. C'est néanmoins la mesure la plus efficace, et elle devient difficilement contournable dès que le nombre d'appareils augmente ou que l'entreprise exploite une flotte d'engins électriques.

Mon entreprise est-elle concernée par une déclaration ICPE ?

Uniquement si la puissance de charge cumulée sur le site dépasse les seuils applicables, nettement plus élevés pour le lithium-ion que pour les batteries au plomb. Quelques trottinettes ne déclenchent rien ; un site logistique équipé de chargeurs de chariots et de bornes de recharge doit faire le calcul, en cumulant tous ses équipements.

Un extincteur classique est-il inutile près d'une zone de charge ?

Non, il reste utile pour tout ce qui entoure la batterie : câble, chargeur, matériaux voisins. Il ne stoppera pas un emballement thermique déjà engagé. Les agents conçus pour les feux de batterie apportent une capacité de refroidissement supérieure, avec des limites qu'il faut connaître.

Que faire d'une batterie gonflée ou endommagée ?

La sortir immédiatement des locaux, la placer à l'écart de tout combustible, ne pas la recharger, ne pas la percer ni la jeter avec les déchets ordinaires, et la remettre à une filière de collecte adaptée. Une batterie gonflée est un appareil en fin de vie, pas un appareil à surveiller.

Peut-on financer les trajets en trottinette des salariés ?

Oui, le forfait mobilités durables permet de prendre en charge les trajets domicile-travail effectués en vélo, en engin de déplacement personnel ou en covoiturage, dans la limite d'un plafond exonéré de cotisations qui évolue régulièrement et se cumule partiellement avec la prise en charge des transports en commun. Vérifiez le montant en vigueur avant de formaliser votre dispositif.

Que faire si un appareil prend feu dans les locaux ?

Ne tentez pas d'éteindre. Déclenchez l'alarme, évacuez, fermez les portes derrière vous pour limiter la propagation des fumées, et précisez aux secours qu'il s'agit d'une batterie lithium. Les fumées sont le danger immédiat, bien avant les flammes.

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